Serge Passeron


De: Passeron (Serge)
Objet:
Remplace:
M. Dutheil
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés
JORFTEXT000000166038(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Passeron (Serge)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur régional à la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000364343(source JORF)
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Passeron (Serge, André, Henri)
chef des services fiscaux à Nice; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Passeron (Serge)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000345391(source JORF)
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Passeron (Serge)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000716950(source JORF)
nomination
09 Septembre 199009/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.